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Marques déposées par GRAVEGEAL Robert
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DOMAINE GRAVEGEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRAVEGEAL
GRAVEGEAL Robert

Numéro de dépôt :
1459200
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/03/1998

Présentation de la marque DOMAINE GRAVEGEAL

Déposée le 11 mars 1988 par GRAVEGEAL Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE GRAVEGEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRAVEGEAL Robert, domicilié(e) GARRIGUES, 34160 CASTRIES. - France.

La marque DOMAINE GRAVEGEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRAVEGEAL est expirée depuis le 11 mars 1998.

GRAVEGEAL Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROUMANIERES


GRAVEGEAL Robert - GARRIGUES, 34160 CASTRIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Vins de Pays de zone et Vins de Pays d'Oc provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE GRAVEGEAL", SPIRITUEUX, en particulier EAUX-DE-VIE de Vins de Pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE GRAVEGEAL", et liqueurs.